Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNICOOP - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNICOOP - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC, société coopérative agricole, société civile

Numéro de dépôt :
1713409
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2001
Marque figurative de UNICOOP - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNICOOP - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNICOOP - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC domicilié(e) 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713409.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2001.

UNICOOP - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC a également déposé les autres marques suivantes : PERLE D'ARGENT , SUPER PRINCE , BLANCHE DAUNIS


UNICOOP - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC, société coopérative agricole, société civile - 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, cognac, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.